Relevés de fin d'année et horaire pour les reçus de cotisation
Pour votre référence, vous trouverez ci-dessous des renseignements sur le relevé de fin d'année et l'horaire pour les reçus de cotisation. Veuillez noter que les dates présentées dans cet horaire pourraient changer. Pour toute question au sujet de ces renseignements, veuillez communiquer avec le Service aux conseillers d’Assante au 1-800-268-3200.
Reçus de cotisation
| Type de reçu | Dates de distribution prévues |
| Reçus pour le « restant de l’année 2011» | 12 janvier 2012 |
| Reçus de cotisation des « premiers 60 jours » | |
|
Postés dans la semaine du 3 février 2012 |
|
Postés sur une base hebdomadaire entre le 10 et 24 février 2012 |
|
Postés sur une base quotidienne à compter du 3 mars 2012 |
T4REER / T4FERR / NR4/Relevé1/Relevé2/Relevé3 |
Semaine du 13 février 2012 |
| T3/Relevé 16 (revenu et gains en capital provenant des parts en fiducies) | Postés dans la semaine du 31 mars 2012 |
T5013 / Relevé 15 (revenu provenant des parts des sociétés en commandite) |
Postés dans la semaine du 31 mars 2012 |
| T5/Relevé 3 (revenu de placement dans les comptes non enregistrés) | Semaine du 14 février 2012 |
* Relevés de fin d'année
Les relevés de fin d’année des clients seront postés le 31 janvier 2012.
Foire aux questions
1. Pourquoi n’ai-je toujours pas reçu mon relevé?
- Si votre adresse a changé et que votre courrier nous a été retourné, il se peut que votre adresse postale soit inactive. Dans ce cas, un relevé n’aura pas été émis. Veuillez communiquer avec votre conseiller financier Assante pour faire la mise à jour de votre adresse postale.
- Si vous êtes le cotisant d'un compte REER conjoint, un relevé ne vous sera pas émis. Le relevé sera émis au nom de votre conjoint, le rentier du compte.
2. Pourquoi n’ai-je pas reçu de reçu de cotisation?
- Si votre adresse a changé et que votre courrier nous a été retourné, il se peut que votre adresse postale soit inactive. Dans ce cas, vos reçus d’impôts n’auraient pas été émis. Veuillez communiquer avec votre conseiller financier Assante pour faire la mise à jour de votre adresse postale.
3. Où puis-je obtenir de l’information sur le gain/perte en capital des fonds communs de placement ?
- Nous avons demandé que toutes les sociétés de fonds produisent des relevés de fin d'année pour les comptes non enregistrés. Les informations pour déterminer vos gains et pertes en capital au niveau des transactions sur les fonds communs de placement pour 2011 peuvent être obtenues à partir des relevés de sociétés de fonds.
- Les gains et pertes en capital sur les titres sont calculés en utilisant les transactions de titres individuels sur votre relevé.
- Vous êtes tenu d'inclure tous gains ou pertes en capital dans votre déclaration d’impôt pour tous les comptes non enregistrés. Si vous n'êtes pas certain de savoir comment obtenir cette information, veuillez contacter votre conseiller financier.
4. Pourquoi mon relevé Assante diffère-t-il des relevés que j’ai reçus de sociétés de fonds?
- Les relevés Assante ne comprennent que les transactions qui ont été réglées dans le système au cours du mois. Lorsqu’une transaction est traitée, ou un dividende est versé, il y a un délai de un à trois jour ouvrables entre la date à laquelle la transaction est traitée et la date à laquelle Assante reçoit le fichier de transaction de la société de fonds.
Par exemple : si un fonds verse un dividende le 31 décembre, il est possible qu’Assante ne reçoive pas le fichier de transaction jusqu'au 3 janvier. Le dividende apparaîtra sur le relevé de janvier, avec une date d’opération effective du 31 décembre. La seule manière de nous assurer que nous ne manquerons jamais de vous communiquer une transaction est de présenter l'information selon la date d'entrée. Les transactions sont présentées de cette manière afin de s'assurer que toutes les transactions antidatées sont présentées de façon appropriée. Le fait de retarder la production des relevés de trois jours ouvrables nous permettrait de saisir toutes les transactions traitées vers la fin du mois précédent; cependant, cela ne nous permettrait pas de saisir les ajustements qui sont traités au-delà de cette période de trois jours.
