Préparez-vous à toute éventualité dans le cadre de la planification successorale

20 jul 2020
une photo d'une famille asiatique

Beaucoup de changements peuvent s’opérer entre le moment où vous élaborez votre plan successoral et préparez les documents y afférents et le moment où ces derniers prennent effet. Il est donc important d’inclure un plan de contingence dans votre plan successoral. Par exemple :

Liquidateurs et autres personnes désignées

Dans votre plan successoral, vous avez désigné des personnes pour s’occuper de vos affaires, tels un liquidateur ou un mandataire, qui prendront des décisions financières ou sanitaires si vous êtes incapable de prendre de telles décisions vous-même. Votre plan successoral devrait toujours inclure un plan de contingence, en cas de décès d’une des personnes que vous avez nommées, ou de l’incapacité de l’une d’elles de remplir ses fonctions au moment venu.

On recommande parfois d’avoir plus d’un plan de contingence. Par exemple, si le liquidateur remplaçant est votre frère ou soeur, ou votre ami, ou qu’il est à peu près du même âge que vous et que vous vivez très longtemps, ce remplaçant peut être déjà décédé ou peut être incapable de s’occuper de votre succession.

Décès du bénéficiaire

Vous devriez fournir des directives en cas de décès de l’un de vos bénéficiaires. L’héritage de ce bénéficiaire décédé devrait-il être transmis à ses enfants ou aux autres bénéficiaires? Ou cette part d’héritage devrait-elle être annulée?

Biens que vous ne possédez plus

Si votre testament fait référence à des biens que vous ne possédez plus et qui devaient être légués à un bénéficiaire, il est important que vous fournissiez des directives dans l’éventualité où vous ne les possédez plus au moment de votre décès.

Par exemple, supposez que vous léguez votre chalet à votre frère ou soeur et le reste de vos biens à un organisme de bienfaisance. Examinez les différentes situations qui pourraient survenir au moment de votre décès.

  • Vous avez vendu votre chalet. Si, de votre vivant, vous vendez votre chalet, votre frère ou soeur recevra-t-il ou elle une somme d’argent en héritage à la place, ou cesserat- il ou elle d’être un bénéficiaire de votre succession?
     
  • Vous achetez un autre chalet. Si vous vendez votre chalet et en achetez un autre, votre frère ou soeur héritera-t-il ou elle du nouveau chalet?

Pourquoi vous devriez faire face aux imprévus

Souvent, les testateurs reportent la tâche de préparer un plan de contingence. Cependant, il est possible qu’ils n’en aient jamais la possibilité pour les raisons suivantes.

Procrastination

Souvent, la planification successorale est perçue comme étant une tâche non urgente. Nombreux sont ceux qui reportent indéfiniment le moment où ils le mettront à jour.

Incapacité

Si vous êtes frappé d’incapacité mentale, soit pour cause de maladie ou de blessure, vous ne seriez plus en mesure de mettre à jour votre plan successoral et les documents y afférents afin de fournir des directives pour différentes circonstances que vous n’aviez pas abordées dans votre plan initial.

Supposez, par exemple, que vous nommez votre conjoint comme mandataire pour agir en votre nom en cas de votre incapacité d’agir, mais que vous ne nommez pas de remplaçant dans l’éventualité où votre conjoint devenait aussi incapable d’agir en votre nom ou décédait avant vous, car vous croyez en avoir l’occasion plus tard. Si vous étiez frappé d’incapacité et que votre conjoint est décédé ou incapable d’agir en votre nom pour quelque raison que ce soit, vous ne seriez pas en mesure de fournir de nouvelles directives et de nommer quelqu’un d’autre pour agir en votre nom. Vous ne pourriez plus également modifier la distribution de vos biens, par l’intermédiaire de votre testament ou la désignation de bénéficiaires, même s’il est clair que vous auriez apporté des changements si vous en aviez encore la capacité.

Communiquez avec votre conseiller financier pour revoir votre plan successoral et les documents y afférents, afin de vous assurer que vous avez fourni des directives pour toutes les situations que vous pouvez raisonnablement prévoir.

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